Comment éviter les poursuites judiciaires dans son métier de blogueur ?

La publication d’œuvres écrites en ligne, que ce soit sur votre site Web personnel, sur les médias sociaux y compris Facebook, Twitter ou Pinterest ou via un blog peut créer un certain nombre de problèmes juridiques si elle n’est pas maitrisée. Le blogueur ou le webmaster peut être confronté avec des problèmes juridiques notamment le droit d’auteur, la diffamation ou les pratiques commerciales illicites. C’est pourquoi il est important de savoir le règlement en vigueur qui régit le métier du blogueur.

Qu’est-ce qu’un blog?

Un blogest une publication en ligne, un journal ou un bulletin d’information publié sur un site Web par un individu, une organisation, une entreprise ou une communauté. Un blog peut être un journal personnel, un tableau de photos, un commentaire en cours sur un domaine d’intérêt, des conseils avec des liens vers d’autres blogs et sites Web, ou simplement de la publicité. Certains blogs sont interactifs et encouragent les commentaires des lecteurs, tandis que d’autres sont non interactifs. Aujourd’hui, tout artiste ou organisation artistique disposant d’un ordinateur et d’un accès à Internet peut devenir webmaster ou blogueur.

Connaitre le règlement sur le droit d’auteur

Lorsque vous créez votre propre blog, vous créez de l’œuvre protégée par le droit d’auteur. Souvent pour complémenter certaines informations, vous utilisez d’autres informations appartenant à d’autres sources appartenant à quelqu’un d’autre. Il est important de savoir que le travail des autres est protégé par le droit d’auteur. Ce droit protège :

  • Des œuvres littéraires (par exemple, des œuvres écrites telles que le contenu de votre blog, des programmes informatiques, des compilations, des romans, des scénarios, des paroles de chansons);
  • Œuvres artistiques (par exemple peintures, dessins, photographies, cartes et plans);
  • Œuvres dramatiques (par exemple chorégraphie, scénarios, pièces de théâtre);
  • Œuvres musicales (distinctes de l’enregistrement sonore ou des paroles); et
  • Films, enregistrements sonores, émissions et éditions publiées.

Le droit exclusif de l’auteur d’un œuvre

Le titulaire du droit d’auteur a un certain nombre de droits exclusifs, y compris le droit de reproduire et de communiquer l’œuvre au public (diffusion ou mise sur Internet). Vous devez également tenir compte de la durée du droit d’auteur qui correspond généralement à la durée de vie du créateur plus de 70 ans. Si vous ne savez pas qui est le titulaire du droit d’auteur, si la période de droit d’auteur a expiré ou si une exception d’utilisation équitable s’appliquait, vous devriez demander un avis juridique supplémentaire. Si vous souhaitez utiliser des œuvres protégées par le droit d’auteur sur votre blog, vous devez obtenir l’autorisation des propriétaires du droit d’auteur.

Éviter les propos diffamatoires

Pendant que vous exprimez vos opinions sur votre blog, vous devez vous demander si ce que vous écrivez est diffamatoire. La diffamation est une communication qui porte atteinte à la réputation d’un tiers identifiable, lorsque le communicateur n’a aucune défense légale. L’éditeur d’un propos diffamatoire peut être toute personne qui participe à la publication ou à la reproduction de ce propos, vous pouvez donc être responsable du matériel publié par d’autres sur votre blog et potentiellement responsable de la diffamation. En tant que webmaster, vous pouvez également être responsable du contenu publié sur un site Web ou un blog, même si vous avez peu ou pas de contrôle sur le contenu du site Web ou du blog.